Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DE SOLOGNE
SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES, SAS

Numéro de dépôt :
1269840
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
PORCELAINE DE SOLOGNE de SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES

Présentation de la marque PORCELAINE DE SOLOGNE

Déposée le 26 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCELAINE DE SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES domicilié(e) Le Planty - 86300 - CHAUVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 766 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Deshoulières Etienne domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France.

La marque PORCELAINE DE SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PORCELAINE DE SOLOGNE est expirée depuis le 26 avril 2024.

SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES a également déposé les autres marques suivantes : STOCK & STORE , APILCO , TRES A TABLE , PORCELAINE DU VAL DE FRANCE , APILCO , EASY LIFE DESIGN REGIS DHO , D DESHOULIERES FRANCE 1826 , Cuisinez, Décorez, Recevez


SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES, SAS - Le Planty - 86300 - CHAUVIGNY - France - SIREN 349766055


M. Deshoulières Etienne - 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2004 n°2262838 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487497 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation n°2028616 - Publication au BOPI 1994-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570176 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-23

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; des services en porcelaine tels que : services de table, services à café, à gâteaux, à crème, à fondue, à huîtres, plats à tartes, à cakes et similaires.